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Politique de confidentialité

Introduction

Devant le développement des nouveaux outils de communication, il est nécessaire de porter une attention particulière à la protection de la vie privée. C’est pourquoi nous nous engageons à respecter la confidentialité des renseignements personnels que nous collectons.

Collecte des renseignements personnels

Types de renseignements personnels qui peuvent être collectés :

  • Nom;
  • Prénom;
  • Adresse postale;
  • Adresse courriel;
  • Numéro de téléphone;
  • Numéro de télécopieur;
  • Numéro de carte de crédit;
  • Âge;
  • Date de naissance;
  • Genre ou sexe;
  • Origines ethniques/nationalité;
  • [Autres – s’il n’y en a pas d’autres, mettre un point à la place du point-virgule ci-dessus].

Les renseignements personnels que nous collectons sont recueillis par l’entremise des modes de collectes décrits ci-dessous, dans la section « Formulaires et modes de collecte » et les suivantes.

Nous utilisons également, comme indiqué sur la page des conditions générales d’utilisation, des fichiers témoins ou journaux lors de la navigation sur notre site web pour recueillir des informations anonymes vous concernant.

Formulaires et modes de collecte

Vos renseignements personnels peuvent être collectés lorsque vous effectuez les actions suivantes :

  • Envoi d’un message via le formulaire de contact du site;
  • Ouverture d’un compte utilisateur;
  • Inscription à l’infolettre;
  • Rédaction de commentaires sur le site;
  • Échange de courriel;
  • Visite à nos bureaux [atelier, entrepôt, etc.];
  • Contact téléphonique;
  • Envoi d’un message par télécopieur;
  • Correspondance écrite;
  • [Autres – s’il n’y en a pas d’autres, mettre un point à la place du point-virgule ci-dessus].

Utilisation des renseignements

Nous pouvons utiliser ou utilisons les renseignements ainsi collectés pour les finalités suivantes :

  • Statistiques;
  • Contacts;
  • Listes de diffusion;
  • Commandes et livraison;
  • Offres promotionnelles;
  • Gestion du site;
  • [Autres – s’il n’y en a pas d’autres, mettre un point à la place du point-virgule ci-dessus].

Caméras et système de sécurité

Nous utilisons un système de sécurité incluant des caméras pouvant vous prendre en photo ou en vidéo lors de vos visites à nos bureaux. Ces caméras peuvent être à l’extérieur ou à l’intérieur de nos bureaux.

Les images et renseignements ainsi collectés sont strictement utilisés à des fins de sécurité et de protection. Aucune des images ou vidéos enregistrées n’est utilisée pour vous identifier ni les partager, sauf dans de rare cas de crime où nous avons à les partager avec les autorités policières.

Durée de conservation des renseignements personnels

Les renseignements personnels sont conservés de façon sécuritaire dans nos systèmes informatiques ou dans nos dossiers, pour une durée pouvant s’étaler jusqu’à [1 h, 24 h, 1 semaine, 1 mois, 1 année ou plus selon les besoins de votre domaine]. La durée est déterminée en fonction des besoins de conservation reliés aux raisons pour lesquelles elles ont été recueillies.

Divulgations et partage des informations

Les renseignements personnels collectés ne sont transmis à aucun tiers et ne sont traités que par nous. Nous nous engageons à ne pas vendre ou partager vos renseignements personnels avec des tiers, sauf dans les cas suivants :

  • Si la loi l’exige;
  • Si vos renseignements sont requis pour toute procédure judiciaire;
  • Pour prouver ou protéger nos droits légaux;
  • Si des acheteurs de cette société le demandent, dans le cas où nous chercherions à vendre notre société et que cela soit nécessaire.

[Autre formalité de partage d’informations, d’utilisation de services tiers nécessitant les renseignements personnels pour l’obtention du service, etc.]

Droit d’opposition, de retrait et d’accès

Nous nous engageons à vous offrir un droit d’opposition et de retrait quant à vos renseignements personnels.

Le droit d’opposition s’entend comme étant la possibilité de refuser que vos renseignements personnels soient utilisés à certaines fins mentionnées lors de la collecte.

Le droit de retrait s’entend comme étant la possibilité de demander que vos renseignements personnels ne figurent plus, par exemple, dans une liste de diffusion [autres sources de renseignements personnels].

Nous nous engageons également à reconnaître un droit d’accès et de rectification aux personnes concernées désireuses de consulter, modifier, voire radier les informations les concernant.

Pour pouvoir exercer ces droits, vous pouvez communiquer avec la personne responsable du traitement des renseignements personnels au sein de notre entreprise. Vous trouverez ses coordonnées ci-dessous, dans la section à ce sujet.

Responsable du traitement des renseignements personnels

La personne responsable du traitement des renseignements personnels est chargée de déterminer les finalités, les moyens, la gestion et la sécurité des données lors du traitement des renseignements personnels.

La personne responsable du traitement des renseignements personnels dans notre entreprise est : [prénom, nom]. Vous pouvez rejoindre cette personne en utilisant les coordonnées suivantes :

  • [Adresse courriel]
  • [Téléphone]
  • [Adresse postale]

Sécurité

Les renseignements personnels que nous collectons sont conservés dans un environnement sécurisé. Les personnes travaillant pour nous sont tenues de respecter la confidentialité de vos informations selon leurs droits et niveau d’accès :

  • Sur l’ordinateur des personnes avec qui vous avez interagi;
  • Sur papier de façon temporaire ou permanente selon le cas;
  • Dans nos dossiers;
  • Dans notre système comptable;
  • Sur notre serveur situé au Québec [préciser l’endroit];
  • Sur un serveur à l’extérieur du Québec [préciser l’endroit] sous forme cryptée pour des fins de sécurité et de sauvegarde.

Pour assurer la sécurité de vos renseignements personnels, nous avons recours aux mesures suivantes :

  • Protocole SSL;
  • Protocole SET;
  • Gestion des accès – personne autorisée et personne concernée;
  • Logiciel de surveillance du réseau;
  • Sauvegarde informatique;
  • Certificat numérique;
  • Identifiant/mot de passe/2FA;
  • Pare-feu.

Nous nous engageons à maintenir un haut degré de confidentialité en intégrant les dernières innovations technologiques permettant d’assurer la confidentialité de vos renseignements. Toutefois, comme aucun mécanisme n’offre une sécurité maximale, une part de risque est toujours présente.

Responsable du traitement des renseignements personnels

La personne responsable du traitement des renseignements personnels est chargée de déterminer les finalités, les moyens, la gestion et la sécurité des données lors du traitement des renseignements personnels.

La personne responsable du traitement des renseignements personnels dans notre entreprise est : [prénom, nom]. Vous pouvez rejoindre cette personne en utilisant les coordonnées suivantes :

  • [Adresse courriel]
  • [Téléphone]
  • [Adresse postale]

Législation

Nous nous engageons à respecter les dispositions législatives énoncées dans notre politique de confidentialité intégrale au [https://domaine.com/la-politique-de-confidentialite].

Date de dernière mise à jour : […]